Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024
Questions avec réponses
9 questions
-
Question n° 37174 posée par M. Auguste Cazalet
Projet de refonte de la nomenclature pour les actes d'orthophonie
Réponse du ministère : Emploi
Pertinence
-
Question n° 36816 posée par Mme Valérie Létard
Refonte de la nomenclature des actes concernant l'orthophonie
Réponse du ministère : Emploi
Pertinence
-
Question n° 36625 posée par M. Roger Rinchet
Refonte de la nomenclature des actes concernant l'orthophonie
Réponse du ministère : Emploi
Pertinence
-
Question n° 36261 posée par M. André Trillard
Projet de refonte de la nomenclature des actes des orthophonistes
Réponse du ministère : Emploi
Pertinence
-
Question n° 36262 posée par M. Jean Arthuis
Réforme de la nomenclature des actes pratiqués par les orthophonistes
Réponse du ministère : Emploi
Pertinence
-
Question n° 36179 posée par M. Henri de Richemont
Refonte de la nomenclature des actes concernant l'orthophonie
Réponse du ministère : Emploi
Pertinence
-
Question n° 08259 posée par M. Jacques Bimbenet
Agrément d'une convention entre la Fédération nationale des orthophonistes et les organismes sociaux
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
-
Question n° 08297 posée par M. Marcel Lucotte
Agrément d'une convention entre la Fédération nationale des orthophonistes et les caisses d'assurance maladie
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
-
Question n° 07988 posée par M. Paul Souffrin
Agrément ministériel à la convention nationale entre les orthophonistes et les caisses d'assurance maladie
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence