Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

16 questions

  1. Question n° 01329 posée par M. Jean-Pierre Vial

    Exercice des actes d'orthophonie et conséquences du passage aux 35 heures dans la fonction publique hospitalière

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 08444 posée par M. Maurice Blin

    Date de publication au Journal officiel du texte conventionnel entre organisations d'orthophonistes et caisses d'assurance maladie

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 02970 posée par M. François Autain

    Honoraires des orthophonistes

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 22263 posée par M. Charles Descours

    Statut des orthophonistes hospitaliers

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 00188 posée par M. Pierre Vallon

    Agrément de la convention nationale signée par les orthophonistes et les organismes sociaux

    Réponse du ministère : Solidarité

    Pertinence Faible

  6. Question n° 08725 posée par M. Maurice Blin

    Convention entre la fédération nationale des orthophonistes et les organismes sociaux

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 08481 posée par M. Jean Lecanuet

    Application de la convention entre orthophonistes et organismes sociaux

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  8. Question n° 08259 posée par M. Jacques Bimbenet

    Agrément d'une convention entre la Fédération nationale des orthophonistes et les organismes sociaux

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 08297 posée par M. Marcel Lucotte

    Agrément d'une convention entre la Fédération nationale des orthophonistes et les caisses d'assurance maladie

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 08301 posée par M. Louis Mercier

    Agrément d'une convention entre la Fédération nationale des orthophonistes et les caisses d'assurance maladie

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Moyenne