Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

12 questions

Question n° 02529 posée par Mme Chantal Deseyne

Vacance des postes d'orthophonistes hospitaliers

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

21/12/2017
Pertinence
Question n° 03744 posée par M. Daniel Percheron

Avenir du diplôme d'orthophoniste

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

20/12/2012
Pertinence
Question n° 03612 posée par M. André Dulait

Reconnaissance de la formation initiale d'orthophoniste au grade de master

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

13/12/2012
Pertinence
Question n° 03665 posée par M. Michel Bécot

Reconnaissance du diplôme d'orthophoniste au grade master

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

13/12/2012
Pertinence
Question n° 20757 posée par Mme Michèle André

Reconnaissance du grade master pour les orthophonistes

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

10/11/2011
Pertinence
Question n° 19822 posée par M. Didier Guillaume

Reconnaissance des diplômes d'orthophoniste au niveau master

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

11/08/2011
Pertinence
Question n° 19696 posée par Mme Christiane Demontès

Réforme de la formation des orthophonistes

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

28/07/2011
Pertinence
Question n° 19298 posée par M. Aymeri de Montesquiou

Réforme des études d'orthophoniste

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

07/07/2011
Pertinence
Question n° 19398 posée par M. Alain Houpert

Formation initiale des orthophonistes

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

07/07/2011
Pertinence
Question n° 14867 posée par M. Roland Courteau

Revendications des orthophonistes

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

19/08/2010
Pertinence