Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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137 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

134 questions

Question n° 14637 posée par M. Guy Fischer

Revalorisation de la profession d'orthophoniste

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

29/07/2010
Pertinence
Question n° 15557 posée par M. Bernard Cazeau

Conséquences de la réforme Licence-Master-Doctorat (LMD) pour la formation au métier d'orthophoniste

Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

20/01/2005
Pertinence
Question n° 15400 posée par M. Philippe Darniche

Inquiétude des orthophonistes sur leur formation et leur avenir professionnel

Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

30/12/2004
Pertinence
Question n° 15118 posée par Mme Christiane Demontès

Formation des orthophonistes

Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

16/12/2004
Pertinence
Question n° 15068 posée par M. Jean-François Humbert

Formation initiale des orthophonistes

Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

09/12/2004
Pertinence
Question n° 12264 posée par M. Gilbert Chabroux

Avenir des orthophonistes

Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale

27/05/2004
Pertinence
Question n° 01329 posée par M. Jean-Pierre Vial

Exercice des actes d'orthophonie et conséquences du passage aux 35 heures dans la fonction publique hospitalière

Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

25/07/2002
Pertinence
Question n° 38595 posée par Mme Janine Rozier

Avenir de la profession d'orthophoniste

Réponse du ministère : Santé

21/02/2002
Pertinence
Question n° 38641 posée par M. Philippe Marini

Projet de refonte de la nomenclature des actes d'orthophonie

Réponse du ministère : Santé

21/02/2002
Pertinence
Question n° 38324 posée par M. Charles Ginésy

Refonte de la nomenclature des actes d'orthophonie et revalorisation de la lettre clé AMO

Réponse du ministère : Emploi

07/02/2002
Pertinence