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Questions avec réponses

12 questions

1. Question n° 11432 posée par M. Henri Collette

   Facturation détaillée pour les abonnés au téléphone

   Réponse du ministère : Postes

   30/08/1990

   Pertinence

2. Question n° 07481 posée par M. Michel D'Aillieres

   Généralisation des factures téléphoniques détaillées

   Réponse du ministère : Postes

   14/12/1989

   Pertinence

3. Question n° 00655 posée par M. Jean Cluzel

   Contestations des factures téléphoniques

   Réponse du ministère : Postes

   07/07/1988

   Pertinence

4. Question n° 04133 posée par M. Marc Lauriol

   Erreurs commises dans les facturations téléphoniques

   Réponse du ministère : Postes

   15/01/1987

   Pertinence

5. Question n° 19113 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

   Développement de la facturation détaillée

   Réponse du ministère : Postes

   30/08/1984

   Pertinence

6. Question n° 15475 posée par M. Raymond Soucaret

   Aquitaine: date de mise en place de la facturation détaillée

   Réponse du ministère : Postes

   09/02/1984

   Pertinence

7. Question n° 10771 posée par M. Raymond Splingard

   Facturation détaillée des communications téléphoniques

   Réponse du ministère : Postes

   17/03/1983

   Pertinence

8. Question n° 10457 posée par M. Henri Caillavet

   Facturation détaillée des communications téléphoniques

   Réponse du ministère : Postes

   03/03/1983

   Pertinence

9. Question n° 04437 posée par M. Roger Poudonson

   Facturation détaillée du téléphone: perspectives

   Réponse du ministère : Postes

   18/02/1982

   Pertinence

10. Question n° 02271 posée par M. Louis De La Forest

    Facturation détaillée des communications téléphoniques

    Réponse du ministère : Postes

    16/10/1981

    Pertinence