Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
37 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024
Questions avec réponses
36 questions
-
Question n° 19252 posée par M. Jean Besson
Création d'un conseil de la modération dans le domaine de la consommation de vin
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
-
Question n° 11021 posée par M. Gérard Miquel
La filière viticole et la fiscalité "degré"
Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
-
Question n° 09206 posée par M. Roland Courteau
Création d'une instance interministérielle dédiée au vin
Réponse du Premier ministre
Pertinence
-
Question n° 10963 posée par Mme Marie-Hélène Des Esgaulx
Nécessaire clarification de la législation sur la publicité concernant le vin
Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes
Pertinence
-
Question n° 10966 posée par M. Jean-Marie Bockel
Inquiétudes de la filière viticole
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
-
Question n° 19242 posée par Mme Marie Mercier
Équipements de protection individuelle pour la filière viticole
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
-
Question n° 20571 posée par Mme Marie Mercier
Équipements de protection individuelle pour la filière viticole
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
-
Question n° 24535 posée par M. François Commeinhes
Étiquetage viticole et syndrome d'alcoolisation foetale
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
-
Question n° 24853 posée par M. Gilbert Bouchet
Lutte contre le syndrome d'alcoolisation foetale
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
-
Question n° 01491 posée par M. Jean-Pierre Grand
Campagnes d'information de lutte contre l'alcoolisme
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence