Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

10 questions

Question n° 10563 posée par M. André Vallet

Dangerosité de l'alcool et conséquences sur la filière viticole

Réponse du ministère : Santé

10/09/1998
Pertinence
Question n° 15761 posée par M. Gérard Miquel

Intégration de la spécificité des vins dans la politique de santé publique

Réponse du ministère : Santé

22/04/1999
Pertinence
Question n° 15773 posée par M. Louis de Broissia

Intégration de la spécificité du vin dans la politique de santé publique

Réponse du ministère : Santé

22/04/1999
Pertinence
Question n° 16084 posée par M. Joseph Ostermann

Classement des boissons alcoolisées dans la liste des drogues dures

Réponse du ministère : Santé

06/05/1999
Pertinence
Question n° 16272 posée par M. Alfred Foy

Alcool et toxicomanie

Réponse du ministère : Santé

13/05/1999
Pertinence
Question n° 21001 posée par M. André Vallet

Assimilation de l'alcool à la drogue et viticulture

Réponse du ministère : Santé

09/12/1999
Pertinence
Question n° 30610 posée par M. Daniel Eckenspieller

Politique à l'égard du monde viticole

Réponse du ministère : Santé

25/01/2001
Pertinence
Question n° 31130 posée par M. Francis Grignon

Démarche de la filière viticole visant à informer les consommateurs quant aux risques et aux bienfaits du vin

Réponse du ministère : Santé

15/02/2001
Pertinence
Question n° 33818 posée par M. Daniel Eckenspieller

Politique à l'égard du monde viticole

Réponse du ministère : Santé

14/06/2001
Pertinence
Question n° 0409S posée par M. Joseph Ostermann

Conséquences de la loi Evin sur la filière viticole

Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

22/01/2004
Pertinence