Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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289 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

274 questions

Question n° 10485 posée par M. Jean-Claude Gaudin

Conséquences pour les exportations de vin français de la réutilisation des bouteilles

Réponse du ministère : Commerce extérieur

21/06/1990
Pertinence
Question n° 00043 posée par M. Serge Mathieu

Vins à appellation d'origine et CEE

Réponse du ministère : Agriculture

15/04/1993
Pertinence
Question n° 01328 posée par M. Louis Minetti

Situation des viticulteurs et lutte contre l'alcoolisme

Réponse du ministère : Agriculture

27/05/1993
Pertinence
Question n° 02637 posée par M. Roland Courteau

Réforme de l'OCM

Réponse du ministère : Agriculture

09/09/1993
Pertinence
Question n° 03309 posée par M. Marcel Vidal

Organisation commune du marché viticole

Réponse du ministère : Agriculture

21/10/1993
Pertinence
Question n° 10118 posée par M. Gérard César

Viticulture et augmentation du taux d'accises minimum

Réponse du ministère : Économie

02/03/1995
Pertinence
Question n° 10151 posée par M. Jean Cluzel

Viticulture et augmentation du droit d'accises minimum

Réponse du ministère : Agriculture

02/03/1995
Pertinence
Question n° 10463 posée par M. Jean Cluzel

Hausse des droits d'accises sur les vins

Réponse du ministère : Agriculture

23/03/1995
Pertinence
Question n° 17245 posée par M. Roland Courteau

Clause d'accès au marché pour les vins dans le cadre de l'Uruguay Round

Réponse du ministère : Agriculture

22/08/1996
Pertinence
Question n° 00874 posée par M. Bernard Piras

Implantation à Marcoule d'un laboratoire souterrain d'étude du stockage des déchets nucléaires

Réponse du ministère : Agriculture

03/07/1997
Pertinence