Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

139 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

134 questions

  1. Question n° 02945 posée par M. Marcel Vidal

    Sauvegarde de la filière viti-vinicole

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 03309 posée par M. Marcel Vidal

    Organisation commune du marché viticole

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 12211 posée par M. Philippe Madrelle

    Boycottage éventuel des vins français

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 14750 posée par M. Paul Loridant

    Organisation commune du marché vitivinicole

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 21283 posée par M. Jean-Patrick Courtois

    Coût social des drogues licites et illicites

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 02640 posée par M. Xavier Pintat

    Campagnes de la sécurité routière " Alcool " été 2002

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 03560 posée par M. Hubert Haenel

    Inquiétudes du monde viticole suite à la campagne d'affichage de la sécurité routière " Alcool été 2002 "

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 10214 posée par M. Daniel Raoul

    Situation financière de l'Institut technique de la vigne et du vin (ITV France)

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 11835 posée par M. Xavier Pintat

    Application de la norme phytosanitaire NMP51 aux caisses de vin

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 16865 posée par M. Marcel Vidal

    Répartition des aides aux bassins viticoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité

    Pertinence Très faible