Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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90 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

90 questions

  1. Question n° 1094G posée par M. Éric Doligé

    Politique générale

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Faible

  2. Question n° 1080G posée par M. Pierre-Yves Collombat

    Politique du gouverneur de la Banque de France

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Faible

  3. Question n° 1059G posée par M. Thierry Foucaud

    Politique industrielle

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie et des finances, chargé du budget et des comptes publics

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0954G posée par M. Jean-Pierre Bosino

    Situation d'Alstom

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0896G posée par M. Christian Favier

    Mesures d'urgence suite aux inondations

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0887G posée par M. Dominique Watrin

    Projet de loi travail

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0763G posée par Mme Annie David

    Projet de loi sur le travail

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0695G posée par Mme Michelle Demessine

    Entreprise Pentair et emploi

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Faible

  9. Question n° 0686G posée par M. Pierre Laurent

    Politique générale

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 0654G posée par Mme Cécile Cukierman

    Pacte de stabilité, politique de sécurité et politique sociale

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

    Pertinence Faible