Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

10 questions

Question n° 10403 posée par M. Serge Andreoni

Gratification aux étudiants stagiaires

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

13/02/2014
Pertinence
Question n° 10229 posée par M. Alain Dufaut

Indemnité de stage des étudiants travailleurs sociaux

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

30/01/2014
Pertinence
Question n° 09768 posée par M. Jean-Claude Leroy

Difficultés des étudiants du secteur du travail social dans leur recherche de stages

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

19/12/2013
Pertinence
Question n° 09727 posée par M. Marcel Rainaud

Stages des étudiants dans le secteur social

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

12/12/2013
Pertinence
Question n° 09602 posée par Mme Michelle Meunier

Stages des étudiants en travail social

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

05/12/2013
Pertinence
Question n° 09611 posée par M. Yves Chastan

Stages dans le secteur social

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

05/12/2013
Pertinence
Question n° 09485 posée par M. Yannick Vaugrenard

Gratification des stages des étudiants en travail social

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

28/11/2013
Pertinence
Question n° 09320 posée par M. André Trillard

Stagiaires du domaine médico-social

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

21/11/2013
Pertinence
Question n° 09231 posée par M. Michel Savin

Difficultés rencontrées par les étudiants médico-sociaux pour trouver un stage

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

14/11/2013
Pertinence
Question n° 07519 posée par M. Philippe Bas

Situation des étudiants travailleurs sociaux

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

18/07/2013
Pertinence