Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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84 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

81 questions

  1. Question n° 16182 posée par M. Marcel Lucotte

    Difficultés d'application de la réglementation communautaire relative à la viticulture

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 16183 posée par M. Marcel Lucotte

    Classement des vins de Bourgogne en zone B

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 11011 posée par M. Jacques Bimbenet

    Organisation commune du marché vitivinicole

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 11823 posée par M. Roland Courteau

    Organisation commune du marché vitivinicole

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 01770 posée par M. Raymond Courrière

    Carences de l'organisation commune du marché viti-vinicole

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  6. Question n° 14750 posée par M. Paul Loridant

    Organisation commune du marché vitivinicole

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 01990 posée par M. Michel Doublet

    Augmentation des justificatifs et déclarations à remplir par les viticulteurs

    Réponse du Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 04620 posée par M. Michel Teston

    Situation financière des distilleries coopératives vinicoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 16381 posée par M. Jean Louis Masson

    Plantation de vignes pour sa consommation personnelle

    Réponse du Ministère délégué aux affaires européennes

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 17522 posée par M. Jean Louis Masson

    Plantation de vignes pour sa consommation personnelle

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible