Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
81 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024
Questions avec réponses
81 questions
-
Question n° 05321 posée par M. Michel Moreigne
Résultat de la conférence ministérielle de l'OMC
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
-
Question n° 0362G posée par M. Claude Biwer
Crise du lait
Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
-
Question n° 0393G posée par Mme Anne-Marie Escoffier
Crise du secteur agricole
Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
-
Question n° 11025 posée par M. Gérard Miquel
Situation des producteurs de porcs en zone montagne
Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
-
Question n° 11625 posée par M. Roland Courteau
Démantèlement des outils de régulation de la PAC
Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
-
Question n° 0456G posée par M. Jean Bizet
Marges et concurrence dans l'agriculture
Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
-
Question n° 0977S posée par M. Daniel Laurent
Libéralisation des droits de plantation
Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
-
Question n° 15484 posée par M. Roland Courteau
Préoccupations de la filière viticole française
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
-
Question n° 15903 posée par M. Bernard Piras
Fin des droits de plantation
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
-
Question n° 16003 posée par M. Robert Navarro
Libéralisation des droits de plantation qui doit intervenir dans l'Union européenne au 1er janvier 2016
Réponse du Premier ministre
Pertinence