Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

232 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

220 questions

Question n° 26155 posée par M. Josy Moinet

Producteurs de lait: taxe de coresponsabilité

Réponse du ministère : Agriculture

28/04/1978
Pertinence
Question n° 27823 posée par M. Charles-Edmond Lenglet

Production porcine: relance

Réponse du ministère : Agriculture

25/10/1978
Pertinence
Question n° 30851 posée par M. Charles Zwickert

Organisation économique des fruits et légumes: renforcement

Réponse du ministère : Agriculture

30/06/1979
Pertinence
Question n° 31956 posée par M. Charles Zwickert

CEE: fonctionnement des marchés agricoles

Réponse du ministère : Agriculture

17/11/1979
Pertinence
Question n° 33593 posée par M. Serge Mathieu

Producteurs de plants de pommes de terre: aide au FORMA

Réponse du ministère : Agriculture

04/04/1980
Pertinence
Question n° 33726 posée par M. Francis Palmero

Arboriculture fruitière: exportation

Réponse du ministère : Agriculture

11/04/1980
Pertinence
Question n° 33996 posée par M. René Tinant

Situation du marché des céréales

Réponse du ministère : Agriculture

30/04/1980
Pertinence
Question n° 34021 posée par M. Jacques Mossion

Picardie: situation du marché des céréales

Réponse du ministère : Agriculture

01/05/1980
Pertinence
Question n° 34037 posée par M. Henri Caillavet

CEE: prix d'intervention des céréales

Réponse du ministère : Agriculture

01/05/1980
Pertinence
Question n° 34954 posée par M. Noël Berrier

Aide aux producteurs de plants de pommes de terre

Réponse du ministère : Agriculture

30/07/1980
Pertinence