Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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152 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

125 questions

Question n° 26360 posée par M. Francis Palmero

Sauvegarde du musée national des techniques

Réponse du ministère : Universités

19/05/1978
Pertinence
Question n° 31830 posée par Mme Cécile Goldet

Musées nationaux: fermeture les jours fériés

Réponse du ministère : Culture

07/11/1979
Pertinence
Question n° 32905 posée par Mme Cécile Goldet

Musées nationaux: fermeture les jours fériés

Réponse du ministère : Culture

21/02/1980
Pertinence
Question n° 14821 posée par M. Pierre Jeambrun

Création d'un musée national du jouet

Réponse du ministère : Culture

05/01/1984
Pertinence
Question n° 00237 posée par M. Michel Miroudot

Heures d'ouverture du château de Versailles (Yvelines)

Réponse du ministère : Culture

17/04/1986
Pertinence
Question n° 00503 posée par M. Michel Miroudot

Cambriolages de musées: mesures de sécurité

Réponse du ministère : Culture

24/04/1986
Pertinence
Question n° 01711 posée par M. Pierre Vallon

Musées nationaux: fêtes légales

Réponse du ministère : Culture

26/06/1986
Pertinence
Question n° 01998 posée par M. Bernard Legrand

Concentration des musées nationaux

Réponse du ministère : Culture

10/07/1986
Pertinence
Question n° 02143 posée par M. Pierre Vallon

Musées nationaux: ouverture pendant les fêtes légales

Réponse du ministère : Culture

17/07/1986
Pertinence
Question n° 02373 posée par M. José Balarello

Financement des musées nationaux

Réponse du ministère : Culture

31/07/1986
Pertinence