Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

42 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

34 questions

  1. Question n° 19948 posée par Mme Nicole Bonnefoy

    Conseil d'administration des établissements d'enseignement supérieur

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 09056 posée par Mme Sonia de La Provôté

    Difficile accès aux stages dans le secteur social

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 07998 posée par Mme Christine Lavarde

    Prise en compte des années de thèse lors des recrutements au sein du ministère des armées

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 07503 posée par M. Frédéric Marchand

    Décrocheurs en sections techniques supérieures

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 07020 posée par M. Roger Karoutchi

    Ouverture des examens et concours de l'administration publique aux docteurs

    Réponse du Ministère de l'action et des comptes publics

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 18225 posée par Mme Agnès Canayer

    Conséquences de la loi du 10 juillet 2014 sur l'offre de stages

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 17617 posée par Mme Marie-Pierre Monier

    Mesures incitatives à l'accueil de stagiaires en formation spécifique

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 15787 posée par Mme Agnès Canayer

    Conséquences de la loi du 10 juillet 2014 sur l'offre de stages

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 15319 posée par M. Henri de Raincourt

    Violations du principe de l'enseignement en français

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 14509 posée par Mme Patricia Schillinger

    Accueil de stagiaires en milieu associatif

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible