Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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66 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

21 questions

  1. Question n° 03877 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

    Insuffisance de places pour former de futurs médecins et impossibilité de redoubler la première année d'études de médecine

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  2. Question n° 02956 posée par M. Philippe Bonnecarrère

    Impasse démographique de la profession de pharmacien d'officine

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 01737 posée par M. Fabien Genet

    Baisse du nombre de places au concours A en école vétérinaire

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 01546 posée par M. Guillaume Gontard

    Manque de places en études de médecine dans l'académie de Grenoble

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  5. Question n° 00225 posée par M. Cédric Perrin

    Réforme des études de santé

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  6. Question n° 00552 posée par M. Jean-Claude Requier

    Situation des étudiants en médecine

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  7. Question n° 12316 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Formation des kinésithérapeutes

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  8. Question n° 11875 posée par M. Hervé Maurey

    Rapport prévu par l'article 41 de la loi n° 2013-660 du 22 juillet 2013 relative à l'enseignement supérieur et à la recherche

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  9. Question n° 10683 posée par M. Pierre Hérisson

    Reconnaissance des études de kinésithérapie

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  10. Question n° 10305 posée par M. Hervé Maurey

    Rapport prévu par l'article 41 de la loi n° 2013-660 du 22 juillet 2013 relative à l'enseignement supérieur et à la recherche

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible