Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

12 questions

Question n° 16754 posée par M. Serge Mathieu

Présence de benzène dans les supercarburants et santé

Réponse du ministère : Environnement

18/07/1996
Pertinence
Question n° 13902 posée par M. Jacques Mahéas

Développement de la pollution dans les villes

Réponse du ministère : Environnement

15/02/1996
Pertinence
Question n° 13726 posée par M. François Autain

Mesures envisagées afin de limiter la pollution atmosphérique, notamment à Paris

Réponse du ministère : Environnement

08/02/1996
Pertinence
Question n° 13498 posée par M. Marcel Vidal

Pollution atmosphérique à Paris

Réponse du ministère : Environnement

25/01/1996
Pertinence
Question n° 13424 posée par M. Serge Mathieu

Aggravation de la pollution atmosphérique

Réponse du ministère : Environnement

18/01/1996
Pertinence
Question n° 12987 posée par M. Jean-Luc Mélenchon

Niveau de pollution à Paris

Réponse du ministère : Environnement

30/11/1995
Pertinence
Question n° 09289 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Pollution de l'air des villes

Réponse du ministère : Environnement

05/01/1995
Pertinence
Question n° 07386 posée par M. Georges Gruillot

Réglementation applicable à une extension de station d'épuration

Réponse du ministère : Environnement

28/07/1994
Pertinence
Question n° 04753 posée par M. René Régnault

Adaptation de la réglementation applicable aux installations d'élevage

Réponse du ministère : Environnement

10/02/1994
Pertinence
Question n° 13870 posée par M. Jean-Pierre Blanc

Contamination de l'environnement par des substances radioactives

Réponse du ministère : Environnement

21/02/1991
Pertinence