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1200 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024
Questions avec réponses
1098 questions
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Question n° 11180 posée par Mme Samantha Cazebonne
Avenir des orques du Marineland
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la mer et de la biodiversité
Pertinence
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Question n° 1156S posée par Mme Nadine Bellurot
Création des stations animalières aux points d'entrée sur le territoire
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé du numérique
Pertinence
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Question n° 1005S posée par Mme Monique Lubin
Application de l'augmentation de la valeur du point aux personnels des aides à domicile en milieu rural (ADMR) en congés maladie
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
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Question n° 09294 posée par M. Pierre Barros
Trajectoire de sortie des énergies fossiles et forages à la Teste-de-Buch
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
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Question n° 0867S posée par M. André Guiol
Dispositif de cessation anticipée lié à l'exposition à l'amiante
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé des outre-mer
Pertinence
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Question n° 08103 posée par Mme Christine Herzog
Réglementation du stockage de véhicules sur une propriété
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité
Pertinence
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Question n° 07951 posée par M. Stéphane Piednoir
Périmètre d'implantation des pompes à chaleur géothermiques
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
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Question n° 07409 posée par M. Jean-François Longeot
Transition écologique de la filière des déchets à risques infectieux
Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé
Pertinence
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Question n° 07176 posée par M. Alain Houpert
Fondements juridiques de l'étude rétrospective illégale de l'institut hospitalier universitaire Marseille-Méditerranée
Réponse du Ministère de la santé et de la prévention
Pertinence
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Question n° 0653S posée par M. Pierre-Jean Verzelen
Reclassement de l'habitat inclusif en établissement recevant du public
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité
Pertinence