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Questions avec réponses

13 questions

1. Question n° 1519S posée par M. Patrick Masclet

   École en milieu rural

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie et des finances, chargé du numérique et de l'innovation

   08/09/2016

   Pertinence

2. Question n° 1489S posée par Mme Sylvie Robert

   Inégalités devant l'orientation après le bac

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, chargé de la formation professionnelle et de l'apprentissage

   14/07/2016

   Pertinence

3. Question n° 16608 posée par M. Pierre Laurent

   Manque de moyens affectés à la rentrée scolaire 2015 à Paris

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

   04/06/2015

   Pertinence

4. Question n° 1150S posée par M. Éric Doligé

   Plan numérique pour l'éducation

   Réponse du Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports

   28/05/2015

   Pertinence

5. Question n° 16137 posée par Mme Anne-Catherine Loisier

   Impacts de la réforme du bac hôtellerie et restauration applicable à la rentrée 2015

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

   07/05/2015

   Pertinence

6. Question n° 1101S posée par M. Claude Bérit-Débat

   Modalités d'élaboration de la carte scolaire pour le premier degré en milieu rural

   Réponse du Ministère de la culture et de la communication

   16/04/2015

   Pertinence

7. Question n° 15871 posée par Mme Françoise Gatel

   Écoles privées sous contrat et fonds de soutien conditionné par un projet éducatif territorial

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

   16/04/2015

   Pertinence

8. Question n° 15302 posée par M. Roland Courteau

   Augmentation du nombre d'enseignants compétents en langues régionales dans le second degré

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

   19/03/2015

   Pertinence

9. Question n° 14679 posée par Mme Françoise Gatel

   Écoles privées sous contrat et fonds de soutien conditionné par un projet éducatif territorial

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

   29/01/2015

   Pertinence

10. Question n° 13455 posée par M. Philippe Dallier

    Rentrée 2015-2016 : quelle date pour un service public performant ?

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    23/10/2014

    Pertinence