Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

107 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

91 questions

  1. Question n° 1519S posée par M. Patrick Masclet

    École en milieu rural

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie et des finances, chargé du numérique et de l'innovation

    Pertinence Faible

  2. Question n° 1489S posée par Mme Sylvie Robert

    Inégalités devant l'orientation après le bac

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, chargé de la formation professionnelle et de l'apprentissage

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0779G posée par Mme Françoise Cartron

    Pérennisation du fonds de soutien pour les rythmes scolaires

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales, chargé des collectivités territoriales

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 1396S posée par Mme Laurence Cohen

    Effectifs d'enseignants dans le Val-de-Marne

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire

    Pertinence Faible

  5. Question n° 19435 posée par M. Jean-Yves Roux

    Financement des activités péri-éducatives en milieu rural

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 1334S posée par M. Michel Le Scouarnec

    Avenir du collège Montaigne de Vannes

    Réponse du Ministère du logement et de l'habitat durable

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 19048 posée par M. Jean Louis Masson

    Lycées et carte scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 18336 posée par M. Cyril Pellevat

    Frais supplémentaires pesant sur les collectivités suite à la réforme des rythmes scolaires

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 1243S posée par Mme Laurence Cohen

    Réforme du numerus clausus

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé des droits des femmes

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 17731 posée par M. Jean Louis Masson

    Lycées et carte scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible