Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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38 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

37 questions

  1. Question n° 09155 posée par M. Charles Descours

    Sages-femmes

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0364S posée par M. Charles Descours

    Situation des sages-femmes

    Réponse du ministère : Droits des femmes

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 12066 posée par M. Guy Fischer

    Rôle des sages-femmes dans la périnatalité

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 14946 posée par M. Louis Grillot

    Rôle médical des sages-femmes

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  5. Question n° 14947 posée par M. Louis Souvet

    Rôle médical des sages-femmes

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  6. Question n° 15063 posée par M. Charles Descours

    Arrêté modifiant la nomenclature générale des actes professionnels des médecins chirurgiens-dentistes, sages-femmes et auxiliaires médicaux

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  7. Question n° 15167 posée par M. Georges Gruillot

    Avenir des sages-femmes

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  8. Question n° 15287 posée par M. Roger Husson

    Inquiétudes dans la profession de sages-femmes

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  9. Question n° 15367 posée par M. Claude Huriet

    Nomenclature des actes professionnels propres à la profession de sages-femmes

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  10. Question n° 15427 posée par M. Louis de Broissia

    Diminution du nombre de séances de préparation à la naissance

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Moyenne