Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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85 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

83 questions

  1. Question n° 16264 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Avenir du service postal

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 13418 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Maintien du service postal sur l'ensemble du territoire national

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 13499 posée par M. Roland Povinelli

    La Poste dans le 8e arrondissement de Marseille

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 13136 posée par M. Jean Louis Masson

    Fermeture d'un bureau de poste

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 11819 posée par M. Robert Navarro

    Détérioration du service postal en zone rurale

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 11109 posée par M. Jean Louis Masson

    Fermeture d'un bureau de poste

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 10349 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Les enjeux du maintien du service public postal sur l'ensemble du territoire

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 10000 posée par M. Thierry Repentin

    Évolution de la présence postale en zone rurale ou de montagne

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 09976 posée par M. Jacques Mahéas

    Maintien du statut de l'exploitant public La Poste

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 09916 posée par M. Yves Daudigny

    Réalité du maintien de la présence postale en zone rurale

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

    Pertinence Très faible