Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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73 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

72 questions

  1. Question n° 24725 posée par M. Roland Courteau

    Conditions de travail des facteurs

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie et des finances, chargé de l'industrie, du numérique et de l'innovation

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 24211 posée par M. Philippe Kaltenbach

    Fermeture de bureaux de poste dans les Hauts-de-Seine

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie et des finances, chargé de l'industrie, du numérique et de l'innovation

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 22058 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

    Qualité du service public de La Poste concernant la distribution de colis

    Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 19192 posée par M. Christian Cointat

    Tarifs postaux à l'intérieur de l'Union européenne

    Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 18343 posée par M. Roland Courteau

    La sécabilité à La Poste

    Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 16853 posée par M. Jean Desessard

    Respect des obligations de La Poste en matière d'aménagement du territoire et de développement durable

    Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 15146 posée par M. Jean Louis Masson

    Service public postal

    Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 13861 posée par M. Jean Louis Masson

    Service public postal

    Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 13321 posée par M. Serge Andreoni

    La Poste dans le 8e arrondissement de Marseille

    Réponse du Ministère chargé de l'industrie

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 12893 posée par Mme Odette Terrade

    Information des usagers de La Poste

    Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

    Pertinence Très faible