Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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60 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

55 questions

Question n° 2228G posée par Mme Isabelle Raimond-Pavero

Lutte contre la menace terroriste

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur - Citoyenneté

13/01/2022
Pertinence
Question n° 1811G posée par Mme Toine Bourrat

Attentat à Rambouillet

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur - Citoyenneté

06/05/2021
Pertinence
Question n° 1470G posée par Mme Marie-Pierre de La Gontrie

Assassinat de Samuel Paty

Réponse du Ministère de l'intérieur

22/10/2020
Pertinence
Question n° 1474G posée par M. Jean-Yves Leconte

Moyens alloués à la lutte antiterroriste

Réponse du Ministère de l'intérieur

22/10/2020
Pertinence
Question n° 1119G posée par M. André Reichardt

Situation des combattants djihadistes français

Réponse du Ministère de la justice

16/01/2020
Pertinence
Question n° 0969G posée par Mme Nathalie Goulet

Coopération anti-terroriste avec la Grande-Bretagne

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur

17/10/2019
Pertinence
Question n° 0944G posée par M. François Patriat

Attaque survenue à la préfecture de police de Paris

Réponse du Premier ministre

10/10/2019
Pertinence
Question n° 0951G posée par M. Cédric Perrin

Lutte contre le radicalisme

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur

10/10/2019
Pertinence
Question n° 11498 posée par Mme Marie-Pierre Monier

Traitement des données liées aux personnes en soins psychiatriques sans consentement

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

11/07/2019
Pertinence
Question n° 0757G posée par M. Didier Rambaud

Lutte contre le terrorisme

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur

01/05/2019
Pertinence