Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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28 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

28 questions

Question n° 0593G posée par M. Jean-François Longeot

Dépendance aux métaux rares chinois

Réponse du Ministère auprès de la ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du commerce extérieur, de l'attractivité et des Français de l'étranger

26/10/2023
Pertinence
Question n° 0201G posée par M. Guy Benarroche

Quartiers disciplinaires

Réponse du Ministère de la justice

26/01/2023
Pertinence
Question n° 2002G posée par Mme Claudine Lepage

Harcèlement scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

23/09/2021
Pertinence
Question n° 1368G posée par Mme Angèle Préville

Inégalités scolaires

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

18/06/2020
Pertinence
Question n° 1255G posée par M. Vincent Capo-Canellas

Lutte contre les violences intrafamiliales en période de confinement

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé

09/04/2020
Pertinence
Question n° 0854G posée par M. Vincent Segouin

Prise d'otages à Condé-sur-Sarthe

Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, porte-parole du Gouvernement

21/06/2019
Pertinence
Question n° 0690G posée par Mme Nathalie Goulet

Radicalisation en prison

Réponse du Ministère de la justice

08/03/2019
Pertinence
Question n° 0409G posée par Mme Michèle Vullien

Évasion de Rédoine Faïd

Réponse du Ministère de la justice

06/07/2018
Pertinence
Question n° 0420G posée par M. Antoine Lefèvre

Évasion de Rédoine Faïd

Réponse du Ministère de la justice

06/07/2018
Pertinence
Question n° 0195G posée par M. Jean-Pierre Corbisez

Intervenants extérieurs dans les prisons

Réponse du Ministère de la justice

02/02/2018
Pertinence