Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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298 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

242 questions

Question n° 15468 posée par M. Emmanuel Hamel

Utilisation des téléphones portables dans les trains

Réponse du ministère : Équipement

09/05/1996
Pertinence
Question n° 16179 posée par M. René-Pierre Signé

Difficultés d'utilisation des téléphones mobiles dans le Morvan

Réponse du ministère : Poste

20/06/1996
Pertinence
Question n° 18271 posée par M. Michel Pelchat

Développement des infrastructures de téléphonie mobile en France

Réponse du ministère : Poste

24/10/1996
Pertinence
Question n° 20177 posée par M. Jacques Chaumont

Conséquences de la multiplication des usagers de téléphones mobiles voyageant en TGV

Réponse du ministère : Équipement

30/01/1997
Pertinence
Question n° 21159 posée par M. Emmanuel Hamel

Risques d'accidents liés à l'utilisation d'un téléphone en voiture

Réponse du ministère : Transports

13/03/1997
Pertinence
Question n° 00324 posée par M. Philippe Darniche

Téléphones portables

Réponse du ministère : Santé

26/06/1997
Pertinence
Question n° 01165 posée par M. Alain Vasselle

Harmonisation des législations européennes sur le téléphone mobile

Réponse du ministère : Affaires européennes

10/07/1997
Pertinence
Question n° 01591 posée par M. Emmanuel Hamel

Trafic de téléphones portables

Réponse du ministère : Intérieur

17/07/1997
Pertinence
Question n° 02081 posée par M. Jacques Baudot

Alerte des services d'incendie et de secours par les téléphones mobiles

Réponse du ministère : Intérieur

31/07/1997
Pertinence
Question n° 04236 posée par M. Philippe Richert

Risques d'accident induits par l'utilisation de téléphones portables pour les automobilistes

Réponse du ministère : Équipement

13/11/1997
Pertinence