Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions

  1. Question n° 05784 posée par M. Marc Castex

    Producteurs de vins de liqueur à l'armagnac: aide de l'Etat

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  2. Question n° 18170 posée par M. Michel Alloncle

    Régime fiscal du pineau des Charentes

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 22392 posée par M. Michel Doublet

    Harmonisation des droits d'accise relative aux boissons contenant de l'alcool

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 22621 posée par M. Pierre Lacour

    Harmonisation des droits d'accise relatifs aux boissons contenant de l'alcool

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0920S posée par M. Aymeri de Montesquiou

    Fiscalité du Floc de Gascogne

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

    Pertinence Faible