Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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115 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

93 questions

Question n° 00400 posée par M. Roland Courteau

Marché des vins de table à l'exportation

Réponse du ministère : Agriculture

24/04/1986
Pertinence
Question n° 01571 posée par M. Stéphane Bonduel

Assujettissement de la région de viticulture de Cognac à la distillation obligatoire

Réponse du ministère : Agriculture

19/06/1986
Pertinence
Question n° 02481 posée par M. Roland Courteau

Primes à la restructuration des vignobles consacrés à la production de vins de qualité provenant d'une région déterminée (VQPRD)

Réponse du ministère : Agriculture

14/08/1986
Pertinence
Question n° 03128 posée par M. Roland Courteau

Soutien du marché des vins de table à l'exportation

Réponse du ministère : Agriculture

23/10/1986
Pertinence
Question n° 03804 posée par M. Jacques Bimbenet

Suppression de la mention <<vin de table>> sur les étiquettes de vin de pays

Réponse du ministère : Agriculture

11/12/1986
Pertinence
Question n° 04085 posée par M. Luc Dejoie

Valorisation des vins de pays

Réponse du ministère : Agriculture

08/01/1987
Pertinence
Question n° 04374 posée par M. Roland Courteau

Démantèlement des montants compensatoires monétaires appliqués sur les vins de table

Réponse du ministère : Agriculture

05/02/1987
Pertinence
Question n° 00379 posée par M. Stéphane Bonduel

Disparité des régimes fiscaux de l'Armagnac et du Cognac

Réponse du ministère : Agriculture

23/06/1988
Pertinence
Question n° 00545 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Nombre de contrats de distillation préventive

Réponse du ministère : Agriculture

07/07/1988
Pertinence
Question n° 00682 posée par M. Louis Minetti

Commerce du vin de consommation courante entre l'Espagne et la CEE

Réponse du ministère : Affaires européennes

07/07/1988
Pertinence