Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

98 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

77 questions

  1. Question n° 06971 posée par Mme Cathy Apourceau-Poly

    Reconnaissance des infirmiers et extension du bilan de soins infirmiers

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  2. Question n° 03235 posée par Mme Nicole Bonnefoy

    Fermeture de lits au centre hospitalier Camille Claudel, unique établissement public de santé mentale en Charente

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  3. Question n° 01346 posée par Mme Nicole Bonnefoy

    Fermeture de lits au centre hospitalier Camille Claudel, unique établissement public de santé mentale en Charente

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0016S posée par Mme Christine Bonfanti-Dossat

    Lits en psychiatrie dans le centre hospitalier départemental « La Candélie »

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

    Pertinence Faible

  5. Question n° 00320 posée par M. Sebastien Pla

    Accélération de la fermeture de lits et risque de rupture du système de soins

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  6. Question n° 27269 posée par M. Yves Bouloux

    Retards dans le versement des revalorisations actées au bénéfice des professionnels de santé

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

    Pertinence Faible

  7. Question n° 26152 posée par Mme Marie-Pierre Monier

    Revalorisations du « Ségur » et situation des centres de soins infirmiers

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  8. Question n° 23598 posée par M. Didier Rambaud

    Situation des professionnels de santé exerçant au sein de centres de soins infirmiers

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  9. Question n° 23422 posée par Mme Laurence Rossignol

    Personnels des services de soins infirmiers à domicile et accords du Ségur de la santé

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  10. Question n° 1622S posée par M. Bernard Bonne

    Baisse tarifaire des prestations des prestataires de santé à domicile

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

    Pertinence Faible