Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

38 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

38 questions

Question n° 00155 posée par M. Pierre Lacour

Aide à domicile en milieu rural: financement

Réponse du ministère : Affaires sociales

17/04/1986
Pertinence
Question n° 03057 posée par M. Michel Charasse

Aide ménagère à domicile

Réponse du ministère : Affaires sociales

16/10/1986
Pertinence
Question n° 03583 posée par M. René Travert

Manche: aide ménagère en milieu rural

Réponse du ministère : Affaires sociales

27/11/1986
Pertinence
Question n° 03859 posée par M. Daniel Percheron

Aide ménagère prise en charge par les caisses régionales d'assurance-maladie

Réponse du ministère : Affaires sociales

18/12/1986
Pertinence
Question n° 07621 posée par M. Michel Charasse

Préoccupations de la fédération départementale des clubs ruraux

Réponse du ministère : Affaires sociales

10/09/1987
Pertinence
Question n° 08253 posée par M. Roland Courteau

Remboursement de l'aide ménagère à domicile

Réponse du ministère : Affaires sociales

29/10/1987
Pertinence
Question n° 08484 posée par M. Philippe Madrelle

Quota des heures d'aide ménagère en faveur des personnes âgées

Réponse du ministère : Affaires sociales

12/11/1987
Pertinence
Question n° 00352 posée par M. Pierre Brantus

Maintien à domicile des personnes âgées

Réponse du ministère : Personnes âgées

23/06/1988
Pertinence
Question n° 02146 posée par M. Philippe François

Politique gouvernementale en matière d'aide à domicile des personnes âgées

Réponse du ministère : Personnes âgées

03/11/1988
Pertinence
Question n° 02232 posée par M. Charles-Edmond Lenglet

Maintien à domicile des personnes âgées

Réponse du ministère : Personnes âgées

10/11/1988
Pertinence