Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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455 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

373 questions

  1. Question n° 02382 posée par M. Philippe Madrelle

    Personnel de la poste de la commune de Carbon-Blanc (Gironde)

    Réponse du ministère : Postes

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 35052 posée par M. Jean-Pierre Raffarin

    Lutte contre la fracture numérique

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 00476 posée par M. Alain Journet

    Zones non desservies par les réseaux de téléphonie mobile

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 00712 posée par M. Michel Moreigne

    Accès aux réseaux numériques de télécommunications dans le Limousin

    Réponse du Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 01896 posée par M. Michel Moreigne

    Déploiement des nouvelles technologies sur l'ensemble du territoire

    Réponse du Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 04180 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Réduction des tarifs de la SNCF applicable aux lycéens, collégiens et étudiants

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 04679 posée par M. Jean Louis Masson

    Couverture en téléphonie mobile de la commune de Dalem (Moselle)

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 04755 posée par M. Serge Mathieu

    Couverture des zones blanches non couvertes par les opérateurs de téléphonie mobile

    Réponse du Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Faible

  9. Question n° 04822 posée par M. Serge Mathieu

    Développement de la téléphonie mobile sur l'ensemble du territoire

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 05116 posée par M. Jean Louis Masson

    Option retenue pour l'installation des infrastructures de télécommunications

    Réponse du Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Très faible