Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

16 questions

  1. Question n° 0513G posée par M. Ambroise Dupont

    Libération de Florence Aubenas

    Réponse du Premier ministre

  2. Question n° 19676 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Reconnaissance de la responsabilité de la France dans le sort harki

    Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

  3. Question n° 0221G posée par M. Michel Mercier

    Situation à Gaza

    Réponse du Premier ministre

  4. Question n° 10261 posée par M. Jean Louis Masson

    Bilan de l'engagement militaire de la France en Afghanistan

    Réponse du Ministère chargé des relations avec le Parlement

  5. Question n° 0085G posée par M. Robert Hue

    La situation au Mali

    Réponse du Premier ministre

  6. Question n° 0374G posée par M. Didier Guillaume

    Conflit au Proche Orient

    Réponse du Premier ministre

  7. Question n° 0462G posée par Mme Claudine Lepage

    Conflit ukrainien

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger

  8. Question n° 20215 posée par Mme Marie-France Beaufils

    Situation des Kurdes dans le sud-est de la Turquie

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

  9. Question n° 1092G posée par M. Didier Marie

    Situation en Syrie

    Réponse du Premier ministre

  10. Question n° 0179G posée par M. Patrick Kanner

    Population kurde

    Réponse du Premier ministre