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Questions avec réponses

11 questions

1. Question n° 02654 posée par M. François Marc

   Restructuration de la présence postale en zone rurale

   Réponse du Ministère délégué à l'industrie

   26/09/2002
2. Question n° 16389 posée par M. Robert Hue

   Situation des retraités de La Poste

   Réponse du Ministère délégué à l'industrie

   10/03/2005
3. Question n° 24143 posée par M. Michel Charasse

   Réorganisation des horaires de levée du courrier par La Poste

   Réponse du Ministère délégué à l'industrie

   03/08/2006
4. Question n° 24995 posée par M. Jean-Marc Juilhard

   Heure de levée du courrier dans les petites communes rurales

   Réponse du Ministère délégué à l'industrie

   26/10/2006
5. Question n° 26027 posée par M. André Vantomme

   Déréglementation du secteur postal

   Réponse du Ministère délégué à l'industrie

   25/01/2007
6. Question n° 07028 posée par Mme Michèle André

   Mise en place d'un contrat collectif prévoyance et santé pour les salariés de droit privé de La Poste

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'industrie et de la consommation

   15/01/2009
7. Question n° 12893 posée par Mme Odette Terrade

   Information des usagers de La Poste

   Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

   08/04/2010
8. Question n° 12897 posée par Mme Claire-Lise Campion

   Discrimination envers les femmes à La Poste

   Réponse du Ministère chargé de l'industrie

   08/04/2010
9. Question n° 13321 posée par M. Serge Andreoni

   La Poste dans le 8e arrondissement de Marseille

   Réponse du Ministère chargé de l'industrie

   06/05/2010
10. Question n° 13857 posée par M. Marc Daunis

    Conséquences de l'adhésion de La Poste aux régimes de retraite complémentaire AGIRC-ARRCO

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    10/06/2010