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Questions avec réponses

23 questions

1. Question n° 02654 posée par M. François Marc

   Restructuration de la présence postale en zone rurale

   Réponse du Ministère délégué à l'industrie

   26/09/2002
2. Question n° 15697 posée par M. Christian Cointat

   La Poste : plis recommandés avec avis de réception

   Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

   27/01/2005
3. Question n° 16389 posée par M. Robert Hue

   Situation des retraités de La Poste

   Réponse du Ministère délégué à l'industrie

   10/03/2005
4. Question n° 17777 posée par M. Georges Mouly

   Agence postale communale : cumul de la rémunération avec une allocation ASSEDIC

   Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

   19/05/2005
5. Question n° 21573 posée par Mme Christiane Demontès

   Projet "performances des fonctions transverses" initialisé par La Poste

   Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

   09/02/2006
6. Question n° 24143 posée par M. Michel Charasse

   Réorganisation des horaires de levée du courrier par La Poste

   Réponse du Ministère délégué à l'industrie

   03/08/2006
7. Question n° 24995 posée par M. Jean-Marc Juilhard

   Heure de levée du courrier dans les petites communes rurales

   Réponse du Ministère délégué à l'industrie

   26/10/2006
8. Question n° 26027 posée par M. André Vantomme

   Déréglementation du secteur postal

   Réponse du Ministère délégué à l'industrie

   25/01/2007
9. Question n° 00385 posée par M. Jean-Pierre Sueur

   Tarif pratiqué par La Poste pour l'envoi de télécopies

   Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'emploi

   05/07/2007
10. Question n° 04656 posée par Mme Christiane Demontès

    Fonctionnaires d'État des Postes et Télécommunications

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

    05/06/2008