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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024
Questions avec réponses
22 questions
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Question n° 1477S posée par M. Jean Boyer
Sécheresse en zone de montagne
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la défense et des anciens combattants
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Question n° 1352S posée par M. Didier Guillaume
Plan national sharka et bilan des mesures prises pour lutter contre cette maladie
Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement
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Question n° 1296S posée par Mme Anne-Marie Escoffier
Lutte contre le campagnol
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
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Question n° 1209S posée par M. Aymeri de Montesquiou
Dates d'épandage des intrants
Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement
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Question n° 0581S posée par Mme Gélita Hoarau
Situation imposée aux planteurs de vanille de Saint-Philippe
Réponse du Secrétariat d'État au logement et à l'urbanisme
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Question n° 0412S posée par M. Daniel Laurent
Modification du code de la propriété intellectuelle et protection des obtentions végétales
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
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Question n° 0242S posée par M. Gérard Bailly
Lutte contre les campagnols terrestres
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
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Question n° 0028S posée par M. Jean-Marc Pastor
Sécurité des tracteurs anciens en service
Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie
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Question n° 1193S posée par M. Bernard Murat
Allégement de la redevance ANAEM pour les arboriculteurs
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
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Question n° 1133S posée par M. Bernard Piras
Prise en charge des préjudices agricoles causés par divers sinistres climatiques
Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire