Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

11 questions

  1. Question n° 17224 posée par M. Bernard Dussaut

    Prorogation des droits de plantation de vignes

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité

  2. Question n° 09032 posée par Mme Françoise Cartron

    Difficultés financières des viticulteurs girondins après les intempéries des 12 et 25 mai 2009

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

  3. Question n° 09462 posée par M. Philippe Madrelle

    Mesures pour les viticulteurs sinistrés par les orages de grêle

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

  4. Question n° 10781 posée par Mme Françoise Cartron

    Devenir des viticulteurs sinistrés

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  5. Question n° 12451 posée par M. Alain Houpert

    Soutien à la viticulture en Bourgogne

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  6. Question n° 25795 posée par M. Roland Courteau

    Épisode de gel dans les régions viticoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  7. Question n° 25824 posée par M. Philippe Madrelle

    Conséquences du gel dans le vignoble bordelais

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  8. Question n° 25885 posée par M. Daniel Laurent

    Mesures gouvernementales suite au gel dans le vignoble de la région délimitée cognac

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  9. Question n° 00774 posée par M. Loïc Hervé

    Épisodes de gel sur le vignoble de Savoie

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  10. Question n° 01565 posée par M. Roland Courteau

    Situation particulièrement préoccupante des viticulteurs du Sud de la France

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation