Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

31 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

26 questions

  1. Question n° 1941S posée par Mme Martine Berthet

    Mention d'origine des produits de la pêche dans les restaurants

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères et du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Tourisme, Français de l'étranger, francophonie, petites et moyennes entreprises

  2. Question n° 1917S posée par Mme Anne-Catherine Loisier

    Prise en compte élevage extensif dans le calcul de l'impact environnemental

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

  3. Question n° 1889S posée par Mme Cécile Cukierman

    Inquiétude de la filière d'appellation de la fourme de Montbrison

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de la jeunesse et de l'engagement

  4. Question n° 1736S posée par Mme Denise Saint-Pé

    Pertinence de soumettre certaines productions traditionnelles au système du nutri-score

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de la jeunesse et de l'engagement

  5. Question n° 1419S posée par M. Didier Rambaud

    Situation des producteurs de noix et de fruits à coques

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  6. Question n° 0881S posée par M. Max Brisson

    Recommandations relatives à la consommation de fromages au lait cru

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  7. Question n° 1487S posée par M. Gérard Bailly

    Suspicion jetée sur la qualité sanitaire des produits alimentaires français

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  8. Question n° 0970S posée par M. Jean-Yves Roux

    Conséquences du règlement européen Reach sur la production de plantes à parfum françaises et la production de lavande

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

  9. Question n° 0792S posée par M. Yves Daudigny

    Impact de la politique agricole commune sur la filière des protéagineux et l'industrie agroalimentaire du pois

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  10. Question n° 0711S posée par M. Pierre-Yves Collombat

    Augmentation de la TVA pour les produits agricoles et régime forfaitaire d'imposition des bénéfices agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt