Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

12 questions

  1. Question n° 0757G posée par M. Didier Rambaud

    Lutte contre le terrorisme

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur

  2. Question n° 0761G posée par M. Claude Malhuret

    Menace terroriste

    Réponse du Premier ministre

  3. Question n° 0047G posée par M. Bruno Gilles

    Jeunes filles poignardées à Marseille

    Réponse du Ministère de l'intérieur

  4. Question n° 0919G posée par M. Roger Karoutchi

    Maintien de l'ordre et risque terroriste

    Réponse du Ministère de l'intérieur

  5. Question n° 0800G posée par Mme Hélène Conway-Mouret

    Mesures de sécurité à la suite des attentats de Bruxelles

    Réponse du Ministère de l'intérieur

  6. Question n° 0688G posée par M. Loïc Hervé

    Situation sécuritaire à la frontière Franco-Suisse

    Réponse du Ministère de l'intérieur

  7. Question n° 0540G posée par Mme Françoise Laborde

    Sécurité suite aux attentats

    Réponse du Ministère de l'intérieur

  8. Question n° 0543G posée par M. Franck Montaugé

    Lutte contre le terrorisme suite aux attentats

    Réponse du Ministère de l'intérieur

  9. Question n° 0547G posée par M. Jean-Pierre Vial

    Lutte contre l'islamisme radical

    Réponse du Ministère de l'intérieur

  10. Question n° 0437G posée par M. Thani Mohamed Soilihi

    Mesures anti-terrorisme post attentats

    Réponse du Premier ministre