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Questions avec réponses

12 questions

1. Question n° 03690 posée par M. Jean Louis Masson

   Envoi par la poste des professions de foi

   Réponse du Ministère de l'intérieur

   08/03/2018
2. Question n° 00588 posée par M. Jean Louis Masson

   Envoi par la poste des professions de foi

   Réponse du Ministère de l'intérieur

   20/07/2017
3. Question n° 10458 posée par M. Gérard Bailly

   Le nouveau timbre Marianne : un choix contestable

   Réponse du Ministère de l'économie, du redressement productif et du numérique

   13/02/2014
4. Question n° 07573 posée par Mme Esther Sittler

   Nouveau timbre-poste choisi par le Gouvernement

   Réponse du Ministère de l'économie, du redressement productif et du numérique

   25/07/2013
5. Question n° 07616 posée par M. Gérard Bailly

   Le nouveau timbre Marianne : un choix contestable

   Réponse du Ministère de l'économie, du redressement productif et du numérique

   25/07/2013
6. Question n° 10745 posée par M. Marcel Rainaud

   Référendum d'initiative parlementaire et populaire

   Réponse du Ministère chargé des relations avec le Parlement

   05/11/2009
7. Question n° 03072 posée par M. Jean-Michel Baylet

   Délais d'acheminement des bulletins municipaux par La Poste

   Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

   10/01/2008
8. Question n° 24259 posée par M. Jean Louis Masson

   Maintien des services publics en milieu rural

   Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

   24/08/2006
9. Question n° 24143 posée par M. Michel Charasse

   Réorganisation des horaires de levée du courrier par La Poste

   Réponse du Ministère délégué à l'industrie

   03/08/2006
10. Question n° 23926 posée par M. Michel Charasse

    Acheminement des passeports

    Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

    13/07/2006