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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024
Questions avec réponses
13 questions
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Question n° 17098 posée par M. Roland Courteau
Surexposition des populations de la Vallée de l'Orbiel à l'arsenic
Réponse du Ministère de la transition écologique
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Question n° 0915S posée par M. Roland Courteau
Arsenic dans la vallée de l'Orbiel
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé
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Question n° 12060 posée par M. Roland Courteau
Arsenic dans la vallée de l'Orbiel
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
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Question n° 00667 posée par M. Roland Courteau
Pollution aux particules
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
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Question n° 23893 posée par M. Roland Courteau
Décès prématurés imputables aux particules fines dans l'air
Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat
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Question n° 11395 posée par M. Roland Courteau
Danger des pollutions aux particules fines
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
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Question n° 10583 posée par M. Roland Courteau
Taxe générale sur les activités polluantes
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
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Question n° 09634 posée par M. Roland Courteau
Formaldéhyde
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
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Question n° 03279 posée par M. Roland Courteau
Taxe générale sur les activités polluantes
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
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Question n° 02541 posée par M. Roland Courteau
Pollution intérieure des classes d'école
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie