Recherche de questions

Questions avec réponses

7 questions

1. Question n° 1480G posée par M. Jean-Yves Roux

   Numérique et Covid-19

   Réponse du Secrétariat d'État auprès des ministres de l'économie, des finances et de la relance, et de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques

   29/10/2020
2. Question n° 12192 posée par M. Michel Billout

   Gratuité des appels téléphoniques vers les services sociaux

   Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique

   19/06/2014
3. Question n° 09016 posée par M. Michel Fontaine

   Antennes relais

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

   07/11/2013
4. Question n° 0243S posée par M. Alain Vasselle

   Risques en matière de santé publique et dangers de la téléphonie mobile et des ondes en général

   Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports, de la jeunesse et de la vie associatve

   15/05/2008
5. Question n° 03610 posée par Mme Françoise Férat

   Danger potentiel des ondes émises par les antennes-relais de téléphonie mobile pour la santé de nos concitoyens

   Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

   06/03/2008
6. Question n° 03383 posée par M. Jean Besson

   Mesures de protection contre les conséquences potentielles des ondes électromagnétiques

   Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

   14/02/2008
7. Question n° 0084S posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

   Réglementation de la téléphonie mobile relative à la santé

   Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

   25/10/2007