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Questions avec réponses

16 questions

1. Question n° 02120 posée par M. Christian Cambon

   Lutter contre la pollution atmosphérique

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

   27/09/2012
2. Question n° 02541 posée par M. Roland Courteau

   Pollution intérieure des classes d'école

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

   18/10/2012
3. Question n° 02969 posée par M. Jean-Vincent Placé

   Nuisances environnementales à Limay

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

   08/11/2012
4. Question n° 03279 posée par M. Roland Courteau

   Taxe générale sur les activités polluantes

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

   29/11/2012
5. Question n° 0328S posée par M. Alain Gournac

   Interdiction des feux de cheminée

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

   07/02/2013
6. Question n° 0352S posée par M. André Gattolin

   Mesure de la pollution atmosphérique

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

   21/02/2013
7. Question n° 0462S posée par M. Philippe Madrelle

   Opération de désamiantage

   Réponse du Ministère chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

   02/05/2013
8. Question n° 07730 posée par M. Louis Nègre

   Risques du diesel

   Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

   01/08/2013
9. Question n° 07747 posée par M. Jean-Claude Lenoir

   Refonte de la taxe générale sur les activités polluantes

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

   01/08/2013
10. Question n° 07784 posée par M. Philippe Kaltenbach

    Difficultés d'action d'Airparif

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    08/08/2013