Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

12 questions

  1. Question n° 24726 posée par Mme Patricia Schillinger

    Protection de la santé et de l'environnement à l'échelle locale

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

  2. Question n° 07464 posée par M. Marcel Rainaud

    Amélioration de la qualité de l'air

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

  3. Question n° 08697 posée par M. Roland Courteau

    Nocivité pour la santé des particules fines émises par les véhicules et l'industrie

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

  4. Question n° 11521 posée par M. Jean-Claude Etienne

    Isolation des bâtiments et santé

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

  5. Question n° 1247S posée par Mme Patricia Schillinger

    Risques présentés par l'utilisation des ampoules à basse consommation

    Réponse du Ministère des sports

  6. Question n° 20336 posée par M. Jean-Louis Lorrain

    Mise en place d'un indice du taux de moisissures parmi les exigences du diagnostic technique de l'habitat

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

  7. Question n° 20413 posée par Mme Marie-Thérèse Bruguière

    Mise en place d'un indice du taux de moisissures dans le cadre des exigences du diagnostic technique de l'habitat

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

  8. Question n° 20422 posée par M. François Calvet

    Mise en place d'un indice du taux de moisissures parmi les exigences du diagnostic technique de l'habitat

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

  9. Question n° 20794 posée par M. Roland Courteau

    Pollutions par les produits pharmaceutiques

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

  10. Question n° 20805 posée par M. Marcel Rainaud

    Mise en place d'un indice du taux de moisissures parmi les exigences du diagnostic technique de l'habitat

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement