Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

8 questions

Question n° 01326 posée par M. Daniel Laurent

Accès à l'enseignement supérieur des étudiants en situation de handicap

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

02/08/2012
Question n° 01714 posée par Mme Sophie Joissains

Universitarisation des études de sages-femmes

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

06/09/2012
Question n° 04364 posée par Mme Catherine Procaccia

Implantation d'une faculté privée de chirurgie dentaire à Toulon

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

07/02/2013
Question n° 04596 posée par Mme Annie David

Installation de l'université portugaise privée Fernando Pessoa

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

14/02/2013
Question n° 04909 posée par M. Michel Fontaine

Formation en pharmacie à La Réunion

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

28/02/2013
Question n° 05266 posée par M. Jean-Claude Merceron

Faculté dentaire privée à Toulon, antenne d'une université portugaise

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

14/03/2013
Question n° 09175 posée par M. Robert Tropeano

Formation des sages-femmes

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

14/11/2013
Question n° 0802S posée par Mme Laurence Cohen

Centre libre d'enseignement supérieur international

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche

29/05/2014