Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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61 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

51 questions

  1. Question n° 01218 posée par M. Serge Andreoni

    Évaluation des diplômes masters - vague B

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

  2. Question n° 01782 posée par M. René Teulade

    Reconnaissance et valorisation des diplômes des travailleurs sociaux

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

  3. Question n° 03074 posée par Mme Sophie Primas

    Reconnaissance de la formation initiale d'orthophoniste au grade de master

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

  4. Question n° 03085 posée par M. Michel Doublet

    Formation des orthophonistes

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

  5. Question n° 03173 posée par Mme Colette Mélot

    Formation des orthophonistes

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

  6. Question n° 03176 posée par Mme Nicole Bonnefoy

    Reconnaissance du niveau master du diplôme de sage-femme

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

  7. Question n° 03213 posée par M. Thierry Foucaud

    Réforme de la formation initiale des orthophonistes

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

  8. Question n° 03438 posée par M. François-Noël Buffet

    Réforme de la formation initiale des orthophonistes

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

  9. Question n° 03463 posée par M. Philippe Madrelle

    Réforme des études de la profession d'orthophoniste

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

  10. Question n° 03511 posée par M. Alain Le Vern

    Reconnaissance de la formation initiale des orthophonistes au grade master

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche