Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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144 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

111 questions

  1. Question n° 14017 posée par M. Jean-René Lecerf

    Statut des sages-femmes exerçant dans le secteur privé et droits à la retraite

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

  2. Question n° 00222 posée par M. Jacques Legendre

    Création d'un diplôme d'État d'aide-soignant

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

  3. Question n° 00270 posée par Mme Patricia Schillinger

    Esthéticiennes et techniques d'épilation

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

  4. Question n° 00314 posée par M. Bernard Fournier

    Décret concernant les ostéopathes

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

  5. Question n° 00331 posée par M. Bernard Fournier

    Règlement par les URCAM des aides à l'installation des professions de santé en zones déficitaires

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

  6. Question n° 00455 posée par Mme Anne-Marie Payet

    Revalorisation de la profession paramédicale des ergothérapeutes

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

  7. Question n° 00504 posée par M. Jean Louis Masson

    Contribution d'une communauté de communes aux soins infirmiers à domicile (SIAD)

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

  8. Question n° 00516 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

    Devenir de l'ostéopathie

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

  9. Question n° 00555 posée par M. Michel Houel

    Utilisation du matériel de radiothérapie

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

  10. Question n° 00781 posée par M. Hubert Haenel

    Inquiétudes chez les ostéopathes

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports