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66 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

62 questions

  1. Question n° 19252 posée par M. Jean Besson

    Création d'un conseil de la modération dans le domaine de la consommation de vin

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

  2. Question n° 19335 posée par M. Michel Teston

    Projet de création d'un conseil de la modération

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

  3. Question n° 19521 posée par M. Hubert Haenel

    Création d'un conseil de la modération

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

  4. Question n° 24447 posée par M. Roland Courteau

    Produits phytosanitaires

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

  5. Question n° 25468 posée par M. Roland Courteau

    Préretraite agricole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

  6. Question n° 05035 posée par Mme Patricia Schillinger

    Pesticides dans le vin

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

  7. Question n° 05927 posée par M. Gilbert Barbier

    Fiscalité sur les boissons alcoolisées et interdiction de la publicité sur Internet

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

  8. Question n° 07431 posée par M. Robert Tropeano

    Commercialisation du vin

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

  9. Question n° 07432 posée par M. Robert Tropeano

    Promotion du vin

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

  10. Question n° 07711 posée par M. Marcel Rainaud

    Promotion du vin

    Réponse du Ministère de la santé et des sports