Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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65 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

45 questions

  1. Question n° 16655 posée par M. Bernard Dussaut

    Effets thermiques et athermiques des antennes relais

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

  2. Question n° 19562 posée par Mme Patricia Schillinger

    Numéros d'appel à tarification spéciale

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

  3. Question n° 19778 posée par M. Jean Louis Masson

    Uniformisation de la réglementation concernant les antennes de téléphonie mobile

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

  4. Question n° 0854S posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

    Réglementation de la téléphonie mobile

    Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

  5. Question n° 22615 posée par M. Charles Gautier

    Implantation d'antennes relais : principe de précaution

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

  6. Question n° 0084S posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

    Réglementation de la téléphonie mobile relative à la santé

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

  7. Question n° 03259 posée par M. Bernard Piras

    Implantation des antennes relais de téléphonie

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

  8. Question n° 03264 posée par Mme Patricia Schillinger

    Généralisation du numéro ICE

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

  9. Question n° 03383 posée par M. Jean Besson

    Mesures de protection contre les conséquences potentielles des ondes électromagnétiques

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

  10. Question n° 03610 posée par Mme Françoise Férat

    Danger potentiel des ondes émises par les antennes-relais de téléphonie mobile pour la santé de nos concitoyens

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative