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Questions avec réponses

81 questions

1. Question n° 11366 posée par M. Patrice Joly

   Difficultés rencontrées par les centres sociaux

   Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

   25/04/2024
2. Question n° 10787 posée par M. Patrice Joly

   Situation critique des services de protection de l'enfance face à l'afflux de mineurs non accompagnés

   Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, de la ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse et du garde des sceaux, ministre de la justice, chargé de l'enfance, de la jeunesse et des familles

   21/03/2024
3. Question n° 1161S posée par M. Patrice Joly

   Situation des infirmières dites « ASALEE »

   Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, de la ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse et du garde des sceaux, ministre de la justice, chargé de l'enfance, de la jeunesse et des familles

   14/03/2024
4. Question n° 10233 posée par M. Patrice Joly

   Crise du logement social en France et plus particulièrement dans la Nièvre

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé du logement

   22/02/2024
5. Question n° 10120 posée par M. Patrice Joly

   Souffrances vécues par les accompagnants d'élèves en situation de handicap

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   15/02/2024
6. Question n° 09620 posée par M. Patrice Joly

   Situation des établissement ou services d'aide par le travail

   Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées

   28/12/2023
7. Question n° 0989S posée par M. Patrice Joly

   Décret relatif à la bonification des trimestres des sapeurs-pompiers volontaires

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé de la citoyenneté, et auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville

   14/12/2023
8. Question n° 08029 posée par M. Patrice Joly

   Risque de fermeture du service de soins palliatifs du centre hospitalier de l'agglomération de Nevers

   Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

   27/07/2023
9. Question n° 0559S posée par M. Patrice Joly

   Conséquences de la fermeture de la maternité d'Autun et détresse des populations

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

   30/03/2023
10. Question n° 05689 posée par M. Patrice Joly

    Conditions de formation des accompagnants des élèves en situation de handicap (AESH).

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    09/03/2023